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TSB digital
Informations légales

Mentions légales

Ces informations sont publiées en application de l'article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), dans sa rédaction issue de la loi n° 2024-449 du 21 mai 2024.

Éditeur du site

Le présent site est édité par Tristan Barreau, entrepreneur individuel (EI), qui exerce sous le nom commercial TSB digital une activité de conception et de développement de sites internet.

Directeur de la publication

Tristan Barreau, en sa qualité d'entrepreneur individuel.

Co-prestataire

Les prestations décrites sur ce site sont réalisées en co-traitance par l'éditeur et par Sacha Briand-Cozette, entrepreneur individuel (EI), présenté dans la rubrique Qui vous aurez en face : Sacha assure le cadrage, le recueil des contenus, l'accompagnement et le suivi, et chacun facture directement sa part, dans les conditions des conditions générales de prestation.

Hébergeur

Stockage des données

Les fichiers du site sont stockés et servis par IONOS SARL (adresse ci-dessus), sur des serveurs de sa maison mère IONOS SE (Elgendorfer Straße 57, 56410 Montabaur, Allemagne), situés en Allemagne. Les visites adressées à www.tsb-digital.fr transitent par le réseau de diffusion inclus dans l'hébergement et opéré par Cloudflare, Inc. (101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis), qui les redirige vers l'adresse principale ; le détail figure sur la page Confidentialité.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site — textes, mise en page, code, éléments graphiques — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, même partielle, est soumise à autorisation préalable.

Les captures présentées dans la rubrique Réalisations montrent des sites conçus par TSB digital ; les noms et marques qui y figurent restent la propriété de leurs titulaires, qui ont autorisé leur présentation. Deux de ces réalisations sont des maquettes de démonstration portant des identités entièrement fictives ; toute ressemblance avec un établissement réel serait fortuite.

Polices de caractères : Newsreader et Red Hat Mono, sous licence SIL Open Font License 1.1 (texte de la licence). Animation de la page d'accueil : bibliothèques Three.js (licence MIT) et GSAP (licence standard GreenSock), hébergées sur ce domaine.

Données personnelles

Ce site ne comporte aucun formulaire, ne dépose aucun cookie et ne charge aucune ressource depuis un autre domaine. Le détail des données traitées — journaux techniques de l'hébergeur, échanges si vous nous écrivez — et de vos droits figure sur la page Confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel, après avoir tenté de le résoudre directement par une réclamation écrite.

Conditions de prestation

Les prestations proposées sur ce site sont régies par les conditions générales de prestation, qui précisent notamment le droit de rétractation et les garanties légales.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions sont soumis au droit français. Ils sont rédigés en langue française.